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Marques déposées par de SAINTE MARIE Raoul et Marie Caroline
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Note de Sel, Note de Sucre
Marque expirée - Marque en non vigueur

Note de Sel, Note de Sucre
de SAINTE MARIE Raoul et Marie Caroline

Numéro de dépôt :
3461290
Date de dépôt :
08/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
08/11/2016
Note de Sel, Note de Sucre de de SAINTE MARIE Raoul et Marie Caroline

Présentation de la marque Note de Sel, Note de Sucre

Déposée le 8 novembre 2006 par de SAINTE MARIE Raoul et Marie Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « Note de Sel, Note de Sucre »

Le déposant est de SAINTE MARIE Raoul et Marie Caroline domicilié(e) 19 Route de Paris,27440 ECOUIS - 27440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de SAINTE MARIE Raoul domicilié(e) 11 Place Saint Louis,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Note de Sel, Note de Sucre est expirée depuis le 8 novembre 2016.


de SAINTE MARIE Raoul et Marie Caroline - 19 Route de Paris,27440 ECOUIS - 27440 - France


de SAINTE MARIE Raoul - 11 Place Saint Louis,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Livres, tableaux (peintures) ; calendriers, patrons pour la couture.

Confitures ; fromages ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, compotes, extraits de viande, poisson, huiles et graisses comestibles, conserves de viande ou de poisson, salaisons.

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; glaces comestibles ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir – biscuiterie gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à bases de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – prêts de livres – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.