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Marques déposées par DE SAINT SULPICE Marcel
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ACQUA STORE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACQUA STORE
DE SAINT SULPICE Marcel, Marie, Albert

Numéro de dépôt :
1088899
Date de dépôt :
18/08/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bonneville

Présentation de la marque ACQUA STORE

Déposée le 18 août 1978 par DE SAINT SULPICE Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bonneville), la marque française « ACQUA STORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE SAINT SULPICE Marcel, Marie, Albert, domicilié(e) La Côte d'Hyot, 74130 BONNEVILLE. - France.

La marque ACQUA STORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ACQUA STORE est expirée depuis le 18 août 1988.


DE SAINT SULPICE Marcel, Marie, Albert - La Côte d'Hyot, 74130 BONNEVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040

Stores, en particulier des stores de couverture de piscine.