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Marques déposées par monsieur de SAINT SEINE Nicolas Bénigne Marie Esprit
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INTERCARAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERCARAT
Monsieur de SAINT SEINE Nicolas Bénigne Marie Esprit.

Numéro de dépôt :
1126457
Date de dépôt :
06/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INTERCARAT

Déposée le 6 mars 1980 par monsieur de SAINT SEINE Nicolas Bénigne Marie Esprit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INTERCARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur de SAINT SEINE Nicolas Bénigne Marie Esprit domicilié(e) 96, rue de Grenelle 75007 Paris. - France.

La marque INTERCARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque INTERCARAT est expirée depuis le 6 mars 1990.


Monsieur de SAINT SEINE Nicolas Bénigne Marie Esprit. - 96, rue de Grenelle 75007 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-039

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.