Déposée le 3 octobre 1996 par DE SAINT-ROMAIN Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « METRACEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est DE SAINT-ROMAIN Dominique, domicilié(e) 20 rue Professeur DEPERET, 69160 TASSIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique de SAINT-ROMAIN - France.
La marque METRACEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METRACEM est expirée depuis le 3 octobre 2006.
DE SAINT-ROMAIN Dominique a également déposé les autres marques suivantes : ELICOM
DE SAINT-ROMAIN Dominique - 20 rue Professeur DEPERET, 69160 TASSIN - France
Dominique de SAINT-ROMAIN - France
Demande de renouvellement le 30 octobre 2009 n°2421933 - Publication au BOPI 2009-10-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Inscription le 2 juin 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°524949 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02
Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de transmission, de reproduction du son ou des images; appareils pour le traitement de l'information. Services aux entreprises, constructeurs ou négociants de produits dans l'exercice de leurs métiers, à savoir: aide à la conception des produits électriques et électroniques pour la mise en conformité de ceux-ci à la réglementation européenne. Conseil et diagnostic quant à la compatibilité électromagnétique des produits et des installations industrielles ou domestiques. Assistance et conseil à la recherche des normes applicables aux produits et aux installations. Essais en laboratoire, mesure et vérification de la conformité des produits à la réglementation européenne. Mesure sur site de la compatibilité électromagnétique des installations industrielles. Formation initiale des ingénieurs et techniciens. Formation continue des personnels des entreprises: - à la réglementation européenne applicable aux produits électriques et électroniques, - à la mise en uvre des techniques nécessaires à la conformité des produits aux normes. En particulier formation à la compatibilité électromagnétique.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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