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Marques déposées par DE SAINT-ROMAIN Dominique
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ELICOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELICOM
DE SAINT-ROMAIN Dominique

Numéro de dépôt :
1354056
Date de dépôt :
30/04/1986
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
30/04/1996
ELICOM de DE SAINT-ROMAIN Dominique

Présentation de la marque ELICOM

Déposée le 30 avril 1986 par DE SAINT-ROMAIN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « ELICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE SAINT-ROMAIN Dominique, domicilié(e) 3, bld de la République, 71100 CHALON SUR SAONE. agissant au nom et pour le compte de la Société ELICOM en formation. - France.

La marque ELICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354056.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELICOM est expirée depuis le 30 avril 1996.

DE SAINT-ROMAIN Dominique a également déposé les autres marques suivantes : METRACEM


DE SAINT-ROMAIN Dominique - 3, bld de la République, 71100 CHALON SUR SAONE. agissant au nom et pour le compte de la Société ELICOM en formation. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Appareils professionnels et instruments scientifiques, électroniques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information.