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Marques déposées par monsieur de Saint-Oyant Arnaud
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La Saint'Oy Bière artisanale Brasserie du Père Saint Oy Domaine Lafay
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Saint'Oy Bière artisanale Brasserie du Père Saint Oy Domaine Lafay
M. de Saint-Oyant Arnaud, Agissant pour le compte de la société La brasserie du Père Saint'Oy en cours de formation

Numéro de dépôt :
4011601
Date de dépôt :
11/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/06/2023
La Saint\'Oy Bière artisanale Brasserie du Père Saint Oy Domaine Lafay de de Saint-Oyant Arnaud

Présentation de la marque La Saint'Oy Bière artisanale Brasserie du Père Saint Oy Domaine Lafay

Déposée le 11 juin 2013 par monsieur de Saint-Oyant Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Saint'Oy Bière artisanale Brasserie du Père Saint Oy Domaine Lafay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur de Saint-Oyant Arnaud domicilié(e) Domaine LAFAY - 03470 - SALIGNY SUR ROUDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Saint-Oyant Arnaud domicilié(e) Domaine LAFAY - 03470 - SALIGNY SUR ROUDON - France.

La marque La Saint'Oy Bière artisanale Brasserie du Père Saint Oy Domaine Lafay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011601.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Saint'Oy Bière artisanale Brasserie du Père Saint Oy Domaine Lafay est expirée depuis le 11 juin 2023.


M. de Saint-Oyant Arnaud, Agissant pour le compte de la société La brasserie du Père Saint'Oy en cours de formation - Domaine LAFAY - 03470 - SALIGNY SUR ROUDON - France


M. de Saint-Oyant Arnaud - Domaine LAFAY - 03470 - SALIGNY SUR ROUDON - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 6 juillet 2017 - Rejet partiel n°703551 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-06

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant d'une appellation d'origine ou d'une indication géographique protégée ; spiritueux ; tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.