Demande publiée - Marque en non vigueur

SYSTEME LX
DE SAINT MONT, EI

Numéro de dépôt :
4209964
Date de dépôt :
15/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2025
SYSTEME LX de DE SAINT MONT

Présentation de la marque SYSTEME LX

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2015 par la société DE SAINT MONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYSTEME LX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015. .

Le déposant est la société DE SAINT MONT domicilié(e) 11TER RUE BERGERET - 95290 - L'ISLE-ADAM - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 339 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SAINT MONT, M. ANGE DE SAINT-MONT domicilié(e) 11TER RUE BERGERET - 95290 - L'ISLE-ADAM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42


DE SAINT MONT, EI - 11TER RUE BERGERET - 95290 - L'ISLE-ADAM - France - SIREN 438339368


DE SAINT MONT, M. ANGE DE SAINT-MONT - 11TER RUE BERGERET - 95290 - L'ISLE-ADAM - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685232 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques.