Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDRO PNEU La solution hydraulique par valorisation des pneumatiques
DE SAINT-LÉGER XAVIER

Numéro de dépôt :
3236254
Date de dépôt :
11/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
11/07/2013
HYDRO PNEU La solution hydraulique par valorisation des pneumatiques de DE SAINT-LÉGER XAVIER

Présentation de la marque HYDRO PNEU La solution hydraulique par valorisation des pneumatiques

Déposée le 11 juillet 2003 par DE SAINT-LÉGER XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « HYDRO PNEU La solution hydraulique par valorisation des pneumatiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est DE SAINT-LÉGER XAVIER domicilié(e) Lieu dit GAJUS,33440 SAINT-LOUIS DE MONTFERROND - 33440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de Saint-Léger Xavier domicilié(e) Lieu dit GAJUS, RD 113,33440 Saint-Louis de Montferrand - 33440 - France.

La marque HYDRO PNEU La solution hydraulique par valorisation des pneumatiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDRO PNEU La solution hydraulique par valorisation des pneumatiques est expirée depuis le 11 juillet 2013.


DE SAINT-LÉGER XAVIER - Lieu dit GAJUS,33440 SAINT-LOUIS DE MONTFERROND - 33440 - France


de Saint-Léger Xavier - Lieu dit GAJUS, RD 113,33440 Saint-Louis de Montferrand - 33440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Tuyaux flexibles non metalliques. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.