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Marques déposées par de SAINT LEGER Armelle
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IDCAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDCAR
de SAINT LEGER Armelle agissant au nom et pour le compte de la Société “ H.A. CONCEPT ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3287362
Date de dépôt :
22/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
22/04/2014
IDCAR de de SAINT LEGER Armelle

Présentation de la marque IDCAR

Déposée le 22 avril 2004 par de SAINT LEGER Armelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « IDCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est de SAINT LEGER Armelle agissant au nom et pour le compte de la Société “ H.A. CONCEPT ” en cours de formation domicilié(e) 1120 route de Chanaz,73000 BARBERAZ - 73000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Armelle de SAINT LEGER domicilié(e) 1120 route de Chanaz,73000 BARBERAZ - 73000 - France.

La marque IDCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDCAR est expirée depuis le 22 avril 2014.


de SAINT LEGER Armelle agissant au nom et pour le compte de la Société “ H.A. CONCEPT ” en cours de formation - 1120 route de Chanaz,73000 BARBERAZ - 73000 - France


Madame Armelle de SAINT LEGER - 1120 route de Chanaz,73000 BARBERAZ - 73000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matie de transport. Distribution de journaux. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.