Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
de SAINT JULLE DE COLMONT Patrice

Numéro de dépôt :
1252493
Date de dépôt :
11/10/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2023
Marque figurative de de SAINT JULLE DE COLMONT Patrice

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 octobre 1983 par de SAINT JULLE DE COLMONT Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est de SAINT JULLE DE COLMONT Patrice domicilié(e) 43, boulevard Patch - 83350 - RAMATUELLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252493.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 11 octobre 2023.

de SAINT JULLE DE COLMONT Patrice a également déposé les autres marques suivantes : LA NIOULARGUE , CLUB 55 CUP , CLUB 55 , LA NIOULARGUE


de SAINT JULLE DE COLMONT Patrice - 43, boulevard Patch - 83350 - RAMATUELLE - France


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2003 n°2250392 - Publication au BOPI 2003-09-30

Inscription le 27 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53511 - Publication au BOPI 1991-05-27

Renouvellement sans limitation n°2023940 - Publication au BOPI 1993-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2013 n°2540286 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-30

Vêtements et accessoires vestimentaires. Services de divertissements, organisations de courses de voiliers et de spectacles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.