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Marques déposées par DE SAINT JEAN Ludovic
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PILOTssr
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILOTssr
DE SAINT JEAN Ludovic

Numéro de dépôt :
3352442
Date de dépôt :
30/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2015
PILOTssr de DE SAINT JEAN Ludovic

Présentation de la marque PILOTssr

Déposée le 30 mars 2005 par DE SAINT JEAN Ludovic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PILOTssr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est DE SAINT JEAN Ludovic domicilié(e) “ Le clos du Tilleul ”, Le Marquison,69620 THEIZE - 69620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ludovic De saint Jean domicilié(e) “ Le clos du Tilleul ”, Le Marquison,69620 THEIZE - 69620 - France.

La marque PILOTssr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILOTssr est expirée depuis le 30 mars 2015.

DE SAINT JEAN Ludovic a également déposé les autres marques suivantes : PMSIPILOT T2A


DE SAINT JEAN Ludovic - “ Le clos du Tilleul ”, Le Marquison,69620 THEIZE - 69620 - France


Ludovic De saint Jean - “ Le clos du Tilleul ”, Le Marquison,69620 THEIZE - 69620 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Inscription le 15 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525720 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15

Conception et élaboration de logiciels et de programmes permettant l'analyse des données administratives et ou medicales des etablissements hospitaliers français.