Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANS RIVALE
Numéro de dépôt :
1098331
Date de dépôt :
29/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SANS RIVALE
Déposée le 29 mai 1979 par DE SAINT-HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SANS RIVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SANS RIVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SANS RIVALE est expirée depuis le 29 mai 1989.
DE SAINT-HUBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054