Déposée le 26 octobre 2010 par de Saint-Exupéry charles-Henry et Hourcade Joel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOISPAYS AMENAGEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Les déposants sont de Saint-Exupéry charles-Henry domicilié(e) 111 rue Laroche - 33000 - BORDEAUX - France et Hourcade Joel domicilié(e) 13 Avenue Marly - 33400 - TALENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de Saint-Exupéry charles-Henry domicilié(e) 111 rue Laroche - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque BOISPAYS AMENAGEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777508.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOISPAYS AMENAGEMENTS est expirée depuis le 26 octobre 2020.
de Saint-Exupéry charles-Henry a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE Archives
de Saint-Exupéry charles-Henry - 111 rue Laroche - 33000 - BORDEAUX - France
Hourcade Joel - 13 Avenue Marly - 33400 - TALENCE - France
de Saint-Exupéry charles-Henry - 111 rue Laroche - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Inscription le 12 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588275 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Peintures, laques, huiles à destination du bois ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Bois d'œuvre ; bois de construction ; Bois d'aménagement (matériaux de construction) ; constructions en bois pour l'aménagement extérieur ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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