Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CANTONNIER
DE RUYTER Jackie André

Numéro de dépôt :
1260354
Date de dépôt :
20/01/1984
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
20/01/1994

Présentation de la marque LE CANTONNIER

Déposée le 20 janvier 1984 par DE RUYTER Jackie André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « LE CANTONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE RUYTER Jackie André domicilié(e) 32, rue de la Cigale, 68200 MULHOUSE. - France.

La marque LE CANTONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CANTONNIER est expirée depuis le 20 janvier 1994.


DE RUYTER Jackie André - 32, rue de la Cigale, 68200 MULHOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Les instruments et outils de nettoyage, en particulier les balais, les pelles, les seaux et les poubelles.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.