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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DE RUYSSCHER PAPIERS
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QUATRE SAISONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUATRE SAISONS
DE RUYSSCHER PAPIERS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1284229
Date de dépôt :
18/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2004

Présentation de la marque QUATRE SAISONS

Déposée le 18 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) DE RUYSSCHER PAPIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUATRE SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE RUYSSCHER PAPIERS domicilié(e) Chemin des Meuniers, 91320 WISSOUS (dossier no 2036486) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 460 676 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2036486) - France.

La marque QUATRE SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUATRE SAISONS est expirée depuis le 18 septembre 2004.

DE RUYSSCHER PAPIERS a également déposé les autres marques suivantes : REPRO 2000 , ADEQUAT , PRIMASET , DE RUYSSCHER INFOS , DE RUYSSCHER PAPYRUS , COSMOLYS , PARNASSE , R.C.M. , COLORMAT , SEGUR


DE RUYSSCHER PAPIERS, société anonyme - Chemin des Meuniers, 91320 WISSOUS (dossier no 2036486) - France - SIREN 306460676


APPLIMA S.A. - (dossier no 2036486) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 1994 n°2036486 - Publication au BOPI 1994-07-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07

Inscription - Changement d'adresse n°25339 - Publication au BOPI

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes).