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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DE RUYSSCHER PAPIERS
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ELYSEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELYSEE
DE RUYSSCHER PAPIERS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1431922
Date de dépôt :
23/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2007

Présentation de la marque ELYSEE

Déposée le 23 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) DE RUYSSCHER PAPIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELYSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE RUYSSCHER PAPIERS domicilié(e) Chemin des Meuniers, 91320 WISSOUS (dossier no 2097017) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 460 676 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2097017) - France.

La marque ELYSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELYSEE est expirée depuis le 23 octobre 2007.

DE RUYSSCHER PAPIERS a également déposé les autres marques suivantes : QUATRE SAISONS , REPRO 2000 , ADEQUAT , PRIMASET , DE RUYSSCHER INFOS , DE RUYSSCHER PAPYRUS , COSMOLYS , PARNASSE , R.C.M. , COLORMAT


DE RUYSSCHER PAPIERS, société anonyme - Chemin des Meuniers, 91320 WISSOUS (dossier no 2097017) - France - SIREN 306460676


APPLIMA S.A. - (dossier no 2097017) - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 1997 n°2097017 - Publication au BOPI 1997-09-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Papiers et cartons pour l'impression et l'écriture.