Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DE RUYSSCHER PAPIERS
/
ADEQUAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADEQUAT
DE RUYSSCHER PAPIERS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1426939
Date de dépôt :
15/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1997

Présentation de la marque ADEQUAT

Déposée le 15 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) DE RUYSSCHER PAPIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADEQUAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE RUYSSCHER PAPIERS domicilié(e) Zone Industrielle Les Meuniers, Chemin des Meuniers, WISSOUS (Essonne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ADEQUAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEQUAT est expirée depuis le 15 septembre 1997.

DE RUYSSCHER PAPIERS a également déposé les autres marques suivantes : QUATRE SAISONS , REPRO 2000 , PRIMASET , DE RUYSSCHER INFOS , DE RUYSSCHER PAPYRUS , COSMOLYS , PARNASSE , R.C.M. , COLORMAT , SEGUR


DE RUYSSCHER PAPIERS, société anonyme - Zone Industrielle Les Meuniers, Chemin des Meuniers, WISSOUS (Essonne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Papiers et cartons destinés à l'impression-écriture.