Marque enregistrée - Marque en vigueur

les APEROS BIO de PIERRE & NICO
M. DE ROYER DUPRE Nicolas, Agissant pour le compte de la société P&N Vins Bio en cours de formation
M. MAISONNAVE Pierre, Agissant pour le compte de la société P&N Vins Bio en cours de formation

Numéro de dépôt :
4208117
Date de dépôt :
08/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/09/2025
les APEROS BIO de PIERRE & NICO de DE ROYER DUPRE Nicolas

Présentation de la marque les APEROS BIO de PIERRE & NICO

Déposée le 8 septembre 2015 par monsieur DE ROYER DUPRE Nicolas et monsieur MAISONNAVE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « les APEROS BIO de PIERRE & NICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Les déposants sont monsieur DE ROYER DUPRE Nicolas domicilié(e) INRA Montpellier bâtiment 2 bureau 101, 2 Place Pierre Viala - 34060 - MONTPELLIER - France et monsieur MAISONNAVE Pierre domicilié(e) INRA Montpellier bâtiment 2 bureau 101, 2 Place Pierre Viala - 34060 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DE ROYER DUPRE Nicolas domicilié(e) INRA Montpellier bâtiment 2 bureau 101, 2 Place Pierre Viala - 34060 - MONTPELLIER - France.

La marque les APEROS BIO de PIERRE & NICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208117.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les APEROS BIO de PIERRE & NICO arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.


M. DE ROYER DUPRE Nicolas, Agissant pour le compte de la société P&N Vins Bio en cours de formation - INRA Montpellier bâtiment 2 bureau 101, 2 Place Pierre Viala - 34060 - MONTPELLIER - France

M. MAISONNAVE Pierre, Agissant pour le compte de la société P&N Vins Bio en cours de formation - INRA Montpellier bâtiment 2 bureau 101, 2 Place Pierre Viala - 34060 - MONTPELLIER - France


M. DE ROYER DUPRE Nicolas - INRA Montpellier bâtiment 2 bureau 101, 2 Place Pierre Viala - 34060 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.