Déposée le 8 juillet 1999 par de ROULET Ariel et COQUEBLIN Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FRANCE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-33 du 13 août 1999.
Les déposants sont de ROULET Ariel, domicilié(e) 182 quai Louis Blériot, 75016 PARIS - France et COQUEBLIN Philippe, domicilié(e) 10 allée des Romarins, 78180 Montigny le Bretonneux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de ROULET Ariel - France.
La marque FRANCE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
de ROULET Ariel - 182 quai Louis Blériot, 75016 PARIS - France
COQUEBLIN Philippe - 10 allée des Romarins, 78180 Montigny le Bretonneux - France
de ROULET Ariel - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33
Réservation de places pour l'hébergement, le voyage avec le spectacle, les croisières. Organisation de voyages Programmation pour ordinateurs Filmage vidéo. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de colloque à but culturel ou éducatif. Réservation de places de spectacles. Production de films et spectacles. Montage vidéo.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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