Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATLANTIC -SONO
Numéro de dépôt :
1384398
Date de dépôt :
13/11/1986
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
13/11/1996
Présentation de la marque ATLANTIC -SONO
Déposée le 13 novembre 1986 par de ROS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « ATLANTIC -SONO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ATLANTIC -SONO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIC -SONO est expirée depuis le 13 novembre 1996.
de ROS Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20