Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIRE FONTANA CREATION PARIS
DE ROQUEFEUIL Hélène
TZARFATI Aaron

Numéro de dépôt :
96623694
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2006

Présentation de la marque CLAIRE FONTANA CREATION PARIS

Déposée le 30 avril 1996 par DE ROQUEFEUIL Hélène et TZARFATI Aaron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIRE FONTANA CREATION PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Les déposants sont DE ROQUEFEUIL Hélène, domicilié(e) 1, rue de la Mairie, 78450 CHAVENEY - France et TZARFATI Aaron, domicilié(e) 10, rue Lacharrière, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent JANOWER - France.

La marque CLAIRE FONTANA CREATION PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623694.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRE FONTANA CREATION PARIS est expirée depuis le 30 avril 2006.


DE ROQUEFEUIL Hélène - 1, rue de la Mairie, 78450 CHAVENEY - France

TZARFATI Aaron - 10, rue Lacharrière, 75011 PARIS - France


Laurent JANOWER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

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