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Marques déposées par la société DE ROMAS
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RESIDENCE LES INTÉGRALES
Marque expirée - Marque en non vigueur

RESIDENCE LES INTÉGRALES
DE ROMAS

Numéro de dépôt :
3396284
Date de dépôt :
28/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2015
RESIDENCE LES INTÉGRALES de DE ROMAS

Présentation de la marque RESIDENCE LES INTÉGRALES

Déposée le 28 novembre 2005 par la société DE ROMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESIDENCE LES INTÉGRALES »

Le déposant est la société DE ROMAS domicilié(e) Centre d'Affaires des Lilas, 77, Avenue des Lilas,64000 PAU - 64000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 093 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE ROMAS domicilié(e) Centre d'Affaires des Lilas, 77, Avenue des Lilas,64000 PAU - 64000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCE LES INTÉGRALES est expirée depuis le 28 novembre 2015.


DE ROMAS - Centre d'Affaires des Lilas, 77, Avenue des Lilas,64000 PAU - 64000 - France - SIREN 389093832


DE ROMAS - Centre d'Affaires des Lilas, 77, Avenue des Lilas,64000 PAU - 64000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Résidences pour personnes âgées et intergénérationnelles (mixage de personnes âgées et autres populations).