Déposée le 17 mars 2006 par DE ROHAN CHABOT Emmanuel Antoine Bertrand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NETTOBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-17 du 28 avril 2006.
Le déposant est DE ROHAN CHABOT Emmanuel Antoine Bertrand domicilié(e) 24, Rue Lecourbe - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole domicilié(e) 4A, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.
La marque NETTOBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3417794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NETTOBUS arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.
DE ROHAN CHABOT Emmanuel Antoine Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : NETTOTRAM , BUS LIFT BUSLIFT
DE ROHAN CHABOT Emmanuel Antoine Bertrand - 24, Rue Lecourbe - 75015 - PARIS - France
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole - 4A, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2016 n°2613248 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-18
Machines d'aspiration à usage industriel aspirateurs pour véhicule de transport de voyageurs en commun aspirateurs. Nettoyage de véhicule par aspiration installation, entretien et réparation de machines.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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