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Marques déposées par madame de ROCQUIGNY du FAYEL Chantal
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LA MESANGERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MESANGERE
Madame de ROCQUIGNY du FAYEL Chantal

Numéro de dépôt :
94539775
Date de dépôt :
06/10/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2004

Présentation de la marque LA MESANGERE

Déposée le 6 octobre 1994 par madame de ROCQUIGNY du FAYEL Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MESANGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est madame de ROCQUIGNY du FAYEL Chantal domicilié(e) 2 rue Jules Simon, 35000 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Ch. de ROCQUIGNY du FAYEL - France.

La marque LA MESANGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 14 20 21 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MESANGERE est expirée depuis le 6 octobre 2004.


Madame de ROCQUIGNY du FAYEL Chantal - 2 rue Jules Simon, 35000 RENNES - France


Madame Ch. de ROCQUIGNY du FAYEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

- Outils et instruments à mains entraînés manuellement.Coutellerie, fourchettes et cuillers. - Appareils d'éclairage. - Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué. - Meubles, glaces(Miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. - Dentelles et broderies; fleurs artificielles

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.