Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCHEVINE
S.C.E.A de Rochevine Société Civile d'Exploitation Agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
97675368
Date de dépôt :
18/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2007

Présentation de la marque ROCHEVINE

Déposée le 18 avril 1997 par la société de Rochevine Société Civile d'Exploitation Agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROCHEVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la société de Rochevine Société Civile d'Exploitation Agricole à capital variable domicilié(e) 07340 SAINT-DESIRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 067 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP INTER BARREAUX C.PEGAZ-F.CEVAER - LUSCLAT-M.DESILETS AVOCATS - France.

La marque ROCHEVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCHEVINE est expirée depuis le 18 avril 2007.


S.C.E.A de Rochevine Société Civile d'Exploitation Agricole à capital variable - 07340 SAINT-DESIRAT - France - SIREN 353067846


SCP INTER BARREAUX C.PEGAZ-F.CEVAER - LUSCLAT-M.DESILETS AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.