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Marques déposées par de Rochefort Yves
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LOIRET BIO 45 PLANTé, CULTIVé, CONSOMMé DANS LE LOIRET
Marque expirée - Marque en non vigueur

LOIRET BIO 45 PLANTé, CULTIVé, CONSOMMé DANS LE LOIRET
de Rochefort Yves

Numéro de dépôt :
3694728
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019
LOIRET BIO 45 PLANTé, CULTIVé, CONSOMMé DANS LE LOIRET de de Rochefort Yves

Présentation de la marque LOIRET BIO 45 PLANTé, CULTIVé, CONSOMMé DANS LE LOIRET

Déposée le 30 novembre 2009 par de Rochefort Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOIRET BIO 45 PLANTé, CULTIVé, CONSOMMé DANS LE LOIRET »

Le déposant est de Rochefort Yves domicilié(e) 25 rue des Villas - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de Rochefort Yves domicilié(e) 25 rue des Villas - 45000 - ORLEANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIRET BIO 45 PLANTé, CULTIVé, CONSOMMé DANS LE LOIRET est expirée depuis le 30 novembre 2019.

de Rochefort Yves a également déposé les autres marques suivantes : J'ai poussé dans le Loiret J'ai été façonné dans le Loiret J'ai été élevé dans le Loiret , FAMILLE ROCHEFORT ETRE BIO CA SE CULTIVE!


de Rochefort Yves - 25 rue des Villas - 45000 - ORLEANS - France


de Rochefort Yves - 25 rue des Villas - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; fourrages ; Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. ;

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ; Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.