Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU ROSAIRE
Numéro de dépôt :
1093500
Date de dépôt :
08/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU DU ROSAIRE
Déposée le 8 mars 1979 par monsieur DE ROBILLARD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU DU ROSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU ROSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU DU ROSAIRE est expirée depuis le 8 mars 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046