Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Best Cost Hotels
M. de Reynal Stéphane

Numéro de dépôt :
3890833
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
Best Cost Hotels de de Reynal Stéphane

Présentation de la marque Best Cost Hotels

Déposée le 23 janvier 2012 par monsieur de Reynal Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Best Cost Hotels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur de Reynal Stéphane domicilié(e) 7 Boulevard Emile Augier - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe ACI OUTREMER, M. de Reynal Stéphane domicilié(e) 90 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque Best Cost Hotels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Best Cost Hotels est expirée depuis le 23 janvier 2022.


M. de Reynal Stéphane - 7 Boulevard Emile Augier - 75116 - PARIS - France


Groupe ACI OUTREMER, M. de Reynal Stéphane - 90 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°645958 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.