Marque expirée - Marque en non vigueur

NAP D'OR
Monsieur de REYNAL de ST MICHEL Olivier

Numéro de dépôt :
3383595
Date de dépôt :
27/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2015
NAP D\'OR de de REYNAL de ST MICHEL Olivier

Présentation de la marque NAP D'OR

Déposée le 27 septembre 2005 par monsieur de REYNAL de ST MICHEL Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAP D'OR »

Le déposant est monsieur de REYNAL de ST MICHEL Olivier domicilié(e) 12 rue de la Porte d'Etampes,78730 ROCHEFORT EN YVELINES - 78730 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Véronique LEFEBVRE Avocat CABINET G.J. VEYSSADE domicilié(e) 4 rue Boissière,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAP D'OR est expirée depuis le 27 septembre 2015.

de REYNAL de ST MICHEL Olivier a également déposé les autres marques suivantes : NAP'OR


Monsieur de REYNAL de ST MICHEL Olivier - 12 rue de la Porte d'Etampes,78730 ROCHEFORT EN YVELINES - 78730 - France


Maître Véronique LEFEBVRE Avocat CABINET G.J. VEYSSADE - 4 rue Boissière,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Produits de nappage de pâtisserie à base de sucre, fruits ou chocolat.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.