Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRÉDÉRIQUE de RÉMUSAT
de RÉMUSAT Frédérique

Numéro de dépôt :
3011553
Date de dépôt :
02/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2010

Présentation de la marque FRÉDÉRIQUE de RÉMUSAT

Déposée le 2 mars 2000 par de RÉMUSAT Frédérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRÉDÉRIQUE de RÉMUSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est de RÉMUSAT Frédérique, domicilié(e) 27 rue BALLU, 75009 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRÉDÉRIQUE de RÉMUSAT - France.

La marque FRÉDÉRIQUE de RÉMUSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRÉDÉRIQUE de RÉMUSAT est expirée depuis le 2 mars 2010.

de RÉMUSAT Frédérique a également déposé les autres marques suivantes : ON S'FAIT LA MALLE


de RÉMUSAT Frédérique - 27 rue BALLU, 75009 Paris - France


FRÉDÉRIQUE de RÉMUSAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Réparation pour blanchir et autre substances pour lessiver. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons : produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie articles pour reliures ; photographies, papeteries, adhésifs (matières collantes pour les papeteries et le ménage), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus à usage textile ; couverture de lit et de table. Vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.