Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM'RETTE
de Reinach Bernard

Numéro de dépôt :
3039517
Date de dépôt :
07/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2010

Présentation de la marque POM'RETTE

Déposée le 7 juillet 2000 par de Reinach Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POM'RETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est de Reinach Bernard, domicilié(e) Domaine Saint-Loup Schlosshof, 68700 MICHELBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET, LA BIGNE & REMY - France.

La marque POM'RETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM'RETTE est expirée depuis le 7 juillet 2010.


de Reinach Bernard - Domaine Saint-Loup Schlosshof, 68700 MICHELBACH - France


CABINET LHERMET, LA BIGNE & REMY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de jus de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.