Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORTHOWAVE
ASSOCIATION DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE APPLIQUEE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96611399
Date de dépôt :
19/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2026

Présentation de la marque ORTHOWAVE

Déposée le 19 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE APPLIQUEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHOWAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE APPLIQUEE domicilié(e) 6 rue Georges Clémenceau - 62150 - HOUDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 210 095 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ORTHOWAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORTHOWAVE arrivera à expiration en date du 21 février 2026.

DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE APPLIQUEE a également déposé les autres marques suivantes : STATWAVE , SUNIMAGE , PICTFOLIO , CALL IMAGE


ASSOCIATION DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE APPLIQUEE, société à responsabilité limitée - 6 rue Georges Clémenceau - 62150 - HOUDAIN - France - SIREN 332210095


SANTARELLI - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2006 n°2304747 - Publication au BOPI 2006-01-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2016 n°2607268 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-18

Logiciels et programmes informatiques; supports d'enregistrement de bases de données; logiciels, programmes informatiques et supports d'enregistrement de bases de données, tous relatifs aux articles orthopédiques, aux prothèses et aux implants chirurgicaux. Appareils et instruments chirurgicaux; articles orthopédiques; prothèses; implants chirurgicaux; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Informations en matière chirurgicale, d'articles orthopédiques, de prothèses, d'implants chirurgicaux, contenues entre autres dans des bases de données et accessibles notamment par voie télématique et télétransmission

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.