Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRAMBOISES DE MARJORIE
DE RAVIGNAN MARJORIE

Numéro de dépôt :
95562554
Date de dépôt :
08/03/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2005

Présentation de la marque LES FRAMBOISES DE MARJORIE

Déposée le 8 mars 1995 par DE RAVIGNAN MARJORIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FRAMBOISES DE MARJORIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est DE RAVIGNAN MARJORIE, domicilié(e) LE PARGUET, 40190 PERQUIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE RAVIGNAN MARJORIE - France.

La marque LES FRAMBOISES DE MARJORIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562554.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRAMBOISES DE MARJORIE est expirée depuis le 8 mars 2005.


DE RAVIGNAN MARJORIE - LE PARGUET, 40190 PERQUIE - France


DE RAVIGNAN MARJORIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Fruits frais framboises fraiches Armagnac

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.