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Marques déposées par de RAUCOURT Jacques
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LIT 3 J J RANGETOU J D'OR J AD'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIT 3 J J RANGETOU J D'OR J AD'OR
de RAUCOURT Jacques

Numéro de dépôt :
3219594
Date de dépôt :
09/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
09/04/2013
LIT 3 J J RANGETOU J D\'OR J AD\'OR de de RAUCOURT Jacques

Présentation de la marque LIT 3 J J RANGETOU J D'OR J AD'OR

Déposée le 9 avril 2003 par de RAUCOURT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « LIT 3 J J RANGETOU J D'OR J AD'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est de RAUCOURT Jacques domicilié(e) 1100 Route de Nice,06740 CHATEAUNEUF - 06740 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques de RAUCOURT domicilié(e) 1100 Route de Nice,06740 CHATEAUNEUF - 06740 - France.

La marque LIT 3 J J RANGETOU J D'OR J AD'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIT 3 J J RANGETOU J D'OR J AD'OR est expirée depuis le 9 avril 2013.


de RAUCOURT Jacques - 1100 Route de Nice,06740 CHATEAUNEUF - 06740 - France


Jacques de RAUCOURT - 1100 Route de Nice,06740 CHATEAUNEUF - 06740 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Meubles dont lits, sommiers, matelas… Matériel de literie et de couchage : Tissus dont aléses, draps, couettes, couvertures, édredons, oreillers…

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).