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Marques déposées par monsieur de Ranchin Charles-Henri
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+ d'Architecture
Marque expirée - Marque en non vigueur

+ d'Architecture
Mr de Ranchin Charles-Henri, agissant au nom et pour le compte de la société en cours de formation (EURL)

Numéro de dépôt :
3624647
Date de dépôt :
24/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2019
+ d\'Architecture de de Ranchin Charles-Henri

Présentation de la marque + d'Architecture

Déposée le 24 janvier 2009 par monsieur de Ranchin Charles-Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « + d'Architecture »

Le déposant est monsieur de Ranchin Charles-Henri domicilié(e) 12 Mail Anne-Catherine - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr de Ranchin Charles-Henri, agissant au nom et pour le compte de la société en cours de formation domicilié(e) 12 Mail Anne-Catherine - 35000 - RENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque + d'Architecture est expirée depuis le 24 janvier 2019.


Mr de Ranchin Charles-Henri, agissant au nom et pour le compte de la société en cours de formation (EURL) - 12 Mail Anne-Catherine - 35000 - RENNES - France


Mr de Ranchin Charles-Henri, agissant au nom et pour le compte de la société en cours de formation - 12 Mail Anne-Catherine - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Architecture.