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Marques déposées par monsieur DE RAMBUTEAU Claude
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DOMAINE DE FLACIEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FLACIEU
Monsieur DE RAMBUTEAU Claude

Numéro de dépôt :
93455574
Date de dépôt :
12/02/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
12/02/2003

Présentation de la marque DOMAINE DE FLACIEU

Déposée le 12 février 1993 par monsieur DE RAMBUTEAU Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE FLACIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est monsieur DE RAMBUTEAU Claude domicilié(e) DOMAINE DE FLACIEU, 69620 LE BREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DE FLACIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FLACIEU est expirée depuis le 12 février 2003.


Monsieur DE RAMBUTEAU Claude - DOMAINE DE FLACIEU, 69620 LE BREUIL - France


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Vin A.O.C. BEAUJOLAIS Provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE FLACIEU