Marque enregistrée - Marque en vigueur

Moringa ayurveda
Mme de rafelis saint sauveur Armelle

Numéro de dépôt :
4347228
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2027
Moringa ayurveda de de rafelis saint sauveur Armelle

Présentation de la marque Moringa ayurveda

Déposée le 20 mars 2017 par madame de rafelis saint sauveur Armelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Moringa ayurveda » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est madame de rafelis saint sauveur Armelle domicilié(e) 211 rue du faubourg saint antoine - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme de rafelis saint sauveur armelle domicilié(e) 211 RUE du faubourg saint antoine - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Moringa ayurveda a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moringa ayurveda arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.


Mme de rafelis saint sauveur Armelle - 211 rue du faubourg saint antoine - 75011 - PARIS - France


Mme de rafelis saint sauveur armelle - 211 RUE du faubourg saint antoine - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments pour bébés ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.