Déposée le 2 janvier 1997 par DE QUATREBARBES Edouard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAULAIE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-06 du 7 février 1997.
Le déposant est DE QUATREBARBES Edouard, Sébastien, Marie, Benoît domicilié(e) La Pelterie - 53200 - MARIGNE-PEUTON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Edouard de QUATREBARBES, SAULAIE, SARL domicilié(e) 22 rue Jean Bourré - 53200 - CHATEAU-GONTIER - France.
La marque SAULAIE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97657758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAULAIE. arrivera à expiration en date du 2 janvier 2027.
DE QUATREBARBES Edouard, Sébastien, Marie, Benoît - La Pelterie - 53200 - MARIGNE-PEUTON - France
Edouard de QUATREBARBES, SAULAIE, SARL - 22 rue Jean Bourré - 53200 - CHATEAU-GONTIER - France
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2006 n°2330384 - Publication au BOPI 2006-12-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-24
Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06
Inscription le 11 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692400 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-11
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2017 n°2637085 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-01-12
Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°714034 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28
Outils et Instruments à main entraînés manuellement: Coutellerie, fourchettes et cuillères. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses Orfèvrerie, horlogerie et instruments chronométriques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre pour la construction) Vaisselle en verre, Porcelaine ou Faïence
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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