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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE QUARTIER
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LA TOURTONNERIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA TOURTONNERIE
DE QUARTIER SARL

Numéro de dépôt :
3504408
Date de dépôt :
05/06/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
05/06/2017
LA TOURTONNERIE de DE QUARTIER

Présentation de la marque LA TOURTONNERIE

Déposée le 5 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE QUARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA TOURTONNERIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE QUARTIER domicilié(e) 12, Clos de l'Aulnay,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 123 668 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE QUARTIER SARL domicilié(e) 12, Clos de l'Aulnay,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOURTONNERIE est expirée depuis le 5 juin 2017.

DE QUARTIER a également déposé les autres marques suivantes : , Tourton Marie


DE QUARTIER SARL - 12, Clos de l'Aulnay,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France - SIREN 484123668


DE QUARTIER SARL - 12, Clos de l'Aulnay,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeuf, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas : crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plants séchées pour la décoration ; fourrages.