Marque expirée - Marque en non vigueur

DE QUARTIER
DE QUARTIER SARL représentée par son Gérant Monsieur Denis MARIE domicilié en cette qualité au siège

Numéro de dépôt :
3383822
Date de dépôt :
28/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2015
DE QUARTIER de DE QUARTIER représentée par son Gérant Monsieur Denis MARIE domicilié en cette qualité au siège

Présentation de la marque DE QUARTIER

Déposée le 28 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE QUARTIER représentée par son Gérant Monsieur Denis MARIE domicilié en cette qualité au siège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE QUARTIER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE QUARTIER représentée par son Gérant Monsieur Denis MARIE domicilié en cette qualité au siège domicilié(e) dont le siège social est 12, Clos de l'Aulnay,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marc DIZIER Avocat domicilié(e) 1, rue du Roi Albert, BP 12221,44022 NANTES CEDEX 01 - 44022 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE QUARTIER est expirée depuis le 28 septembre 2015.

DE QUARTIER représentée par son Gérant Monsieur Denis MARIE domicilié en cette qualité au siège a également déposé les autres marques suivantes : LE TOURTON MARIE ET SA TOURTONETTE


DE QUARTIER SARL représentée par son Gérant Monsieur Denis MARIE domicilié en cette qualité au siège - dont le siège social est 12, Clos de l'Aulnay,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France


Maître Marc DIZIER Avocat - 1, rue du Roi Albert, BP 12221,44022 NANTES CEDEX 01 - 44022 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œuf, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas : crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végéteaux) ; agrumes ; bois bruts ; plants séchées pour la décoration ; fourrages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.