Déposée le 12 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) DE PRUINES ISECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DISTRIBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE PRUINES ISECO domicilié(e) 88370 PLOMBIERES-LES-BAINS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU - France.
La marque DISTRIBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE PRUINES ISECO (S.A.) - 88370 PLOMBIERES-LES-BAINS. - France
Cabinet REGIMBEAU - France
Inscription - Transmission de propriété n°33940 - Publication au BOPI 1983-22
Appareils et instruments de conditionnement, de stockage, de transport et de distribution d'aliments et de plats préparés pour restaurants, cantines et cuisines pour collectivités.Appareils et installations de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de maintien où de remise à température pour restaurants, cantines et cuisines pour collectivités.Chariots de distribution pour la restauration. Récipients pour aliments, récipients pour le transport des aliments, récipients calorifuges, récipients isothermes, petits récipients portatifs pour la cuisine et la restauration collective.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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