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Marques déposées par l'association loi 1901 DE PROPRIETAIRES DANS LES 44 HECTARES CAP FERRET
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44 Hectares
Marque enregistrée - Marque en vigueur

44 Hectares
ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES DANS LES 44 HECTARES CAP FERRET

Numéro de dépôt :
4460118
Date de dépôt :
09/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2028
44 Hectares de DE PROPRIETAIRES DANS LES 44 HECTARES CAP FERRET

Présentation de la marque 44 Hectares

Déposée par voie électronique le 9 juin 2018 par l'association loi 1901 DE PROPRIETAIRES DANS LES 44 HECTARES CAP FERRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 44 Hectares » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 DE PROPRIETAIRES DANS LES 44 HECTARES CAP FERRET domicilié(e) 53 rue St Joseph - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Chantal CARRERE CUNY domicilié(e) 87 QUAI DES QUEYRIES - 33100 - Bordeaux - France.

La marque 44 Hectares a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 44 Hectares arrivera à expiration en date du 9 juin 2028.

DE PROPRIETAIRES DANS LES 44 HECTARES CAP FERRET a également déposé les autres marques suivantes : 44 ha


ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES DANS LES 44 HECTARES CAP FERRET - 53 rue St Joseph - 33000 - Bordeaux - France


Madame Chantal CARRERE CUNY - 87 QUAI DES QUEYRIES - 33100 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.