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Marques déposées par l'association loi 1901 DE PROMOTION DU PAYS DE LA NARBONNAISE
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PAYS DE LA NARBONNAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYS DE LA NARBONNAISE
ASSOCIATION DE PROMOTION DU PAYS DE LA NARBONNAISE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3119635
Date de dépôt :
24/08/2001
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
24/08/2011
PAYS DE LA NARBONNAISE de DE PROMOTION DU PAYS DE LA NARBONNAISE

Présentation de la marque PAYS DE LA NARBONNAISE

Déposée le 24 août 2001 par l'association loi 1901 DE PROMOTION DU PAYS DE LA NARBONNAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « PAYS DE LA NARBONNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 DE PROMOTION DU PAYS DE LA NARBONNAISE domicilié(e) 1 Av. du Forum - Croixsud NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE PROMOTION DU PAYS DE LA NARBONNAISE - France.

La marque PAYS DE LA NARBONNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119635.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS DE LA NARBONNAISE est expirée depuis le 24 août 2011.


ASSOCIATION DE PROMOTION DU PAYS DE LA NARBONNAISE Association loi 1901 - 1 Av. du Forum - Croixsud NARBONNE - France


ASSOCIATION DE PROMOTION DU PAYS DE LA NARBONNAISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Organisation et conduite de colloques Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Conseils, information ou renseignements d'affaires Transformation de produits agricoles d'autrui.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.