LA CORNOUAILLE, DE CAPS EN BAIES
Présentation de la marque LA CORNOUAILLE, DE CAPS EN BAIES
Déposée le 9 octobre 1996 par l'association loi 1901 DE PROMOTION DU PAYS BIGOUDEN/CAP SIZUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CORNOUAILLE, DE CAPS EN BAIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CORNOUAILLE, DE CAPS EN BAIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CORNOUAILLE, DE CAPS EN BAIES est expirée depuis le 9 octobre 2006.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47