Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PATISSERIES: LES DELICES DE CASSANDRE LE SOLOGNOT LE JOLI COEUR CARROIRE DORE FRANCOIS 1ER. LE COEUR DE FRANCE
Association de Promotion du Loir-et-Cher par la Pâtisserie, la Confiserie, 9, Place St Martin, VENDOME 41100

Numéro de dépôt :
1306667
Date de dépôt :
08/11/1984
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
08/11/1994
LES PATISSERIES: LES DELICES DE CASSANDRE LE SOLOGNOT LE JOLI COEUR CARROIRE DORE FRANCOIS 1ER. LE COEUR DE FRANCE de de Promotion du Loir-et-Cher par la Pâtisserie

Présentation de la marque LES PATISSERIES: LES DELICES DE CASSANDRE LE SOLOGNOT LE JOLI COEUR CARROIRE DORE FRANCOIS 1ER. LE COEUR DE FRANCE

Déposée le 8 novembre 1984 par l'association loi 1901 de Promotion du Loir-et-Cher par la Pâtisserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « LES PATISSERIES: LES DELICES DE CASSANDRE LE SOLOGNOT LE JOLI COEUR CARROIRE DORE FRANCOIS 1ER. LE COEUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 de Promotion du Loir-et-Cher par la Pâtisserie - France.

La marque LES PATISSERIES: LES DELICES DE CASSANDRE LE SOLOGNOT LE JOLI COEUR CARROIRE DORE FRANCOIS 1ER. LE COEUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PATISSERIES: LES DELICES DE CASSANDRE LE SOLOGNOT LE JOLI COEUR CARROIRE DORE FRANCOIS 1ER. LE COEUR DE FRANCE est expirée depuis le 8 novembre 1994.


Association de Promotion du Loir-et-Cher par la Pâtisserie, la Confiserie, 9, Place St Martin, VENDOME 41100 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Café, thé, cacao, farines, et préparation faite de céréales, miel, poudre pour faire lever, sauces, épices, glaces.