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Marques déposées par l'association loi 1901 de PROMOTION des VIANDES du CENTRE
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PORC DÉLICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PORC DÉLICE
ASSOCIATION de PROMOTION des VIANDES du CENTRE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4329756
Date de dépôt :
16/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/01/2027
PORC DÉLICE de de PROMOTION des VIANDES du CENTRE

Présentation de la marque PORC DÉLICE

Déposée le 16 janvier 2017 par l'association loi 1901 de PROMOTION des VIANDES du CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PORC DÉLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 de PROMOTION des VIANDES du CENTRE domicilié(e) 142 avenue John Kennedy - 03100 - MONTLUCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 209 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APVC, Mme DAVIET Hélène domicilié(e) 142 AVENUE JOHN KENNEDY - 03100 - MONTLUCON - France.

La marque PORC DÉLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC DÉLICE arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.

de PROMOTION des VIANDES du CENTRE a également déposé les autres marques suivantes : A.P.V.C. ASSOCIATION DE PROMOTION DES VIANDES DU CENTRE


ASSOCIATION de PROMOTION des VIANDES du CENTRE, Association loi 1901 - 142 avenue John Kennedy - 03100 - MONTLUCON - France - SIREN 384209425


APVC, Mme DAVIET Hélène - 142 AVENUE JOHN KENNEDY - 03100 - MONTLUCON - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

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