Marque renouvelée - Marque en vigueur

A.P.V.C. ASSOCIATION DE PROMOTION DES VIANDES DU CENTRE
ASSOCIATION DE PROMOTION DES VIANDES DU CENTRE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
96615885
Date de dépôt :
11/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2026

Présentation de la marque A.P.V.C. ASSOCIATION DE PROMOTION DES VIANDES DU CENTRE

Déposée le 11 mars 1996 par l'association loi 1901 DE PROMOTION DES VIANDES DU CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.P.V.C. ASSOCIATION DE PROMOTION DES VIANDES DU CENTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 DE PROMOTION DES VIANDES DU CENTRE domicilié(e) 142 AVENUE JOHN KENNEDY - 03100 - MONTLUCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 209 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APVC, Mme DAVIET Hélène domicilié(e) 142 AVENUE JOHN KENNEDY - 03100 - MONTLUCON - France.

La marque A.P.V.C. ASSOCIATION DE PROMOTION DES VIANDES DU CENTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A.P.V.C. ASSOCIATION DE PROMOTION DES VIANDES DU CENTRE arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.

DE PROMOTION DES VIANDES DU CENTRE a également déposé les autres marques suivantes : PORC DÉLICE


ASSOCIATION DE PROMOTION DES VIANDES DU CENTRE, Association loi 1901 - 142 AVENUE JOHN KENNEDY - 03100 - MONTLUCON - France - SIREN 384209425


APVC, Mme DAVIET Hélène - 142 AVENUE JOHN KENNEDY - 03100 - MONTLUCON - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2006 n°2309428 - Publication au BOPI 2006-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Renouvellement sans limitation le 24 août 2016 n°2626386 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-24

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