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Marques déposées par l'association loi 1901 de promotion des produits fermiers en avignon
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Lou Païsan
Marque expirée - Marque en non vigueur

Lou Païsan
Association de promotion des produits fermiers en avignon, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3696640
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2019
Lou Païsan de de promotion des produits fermiers en avignon

Présentation de la marque Lou Païsan

Déposée le 7 décembre 2009 par l'association loi 1901 de promotion des produits fermiers en avignon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Lou Païsan »

Le déposant est l'association loi 1901 de promotion des produits fermiers en avignon domicilié(e) Domaine de la Roncière BP 86 - 84220 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 494 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de promotion des produits fermiers en avignon domicilié(e) Domaine de la Roncière BP 86 - 84220 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lou Païsan est expirée depuis le 7 décembre 2019.


Association de promotion des produits fermiers en avignon, association loi 1901 - Domaine de la Roncière BP 86 - 84220 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 510494941


Association de promotion des produits fermiers en avignon - Domaine de la Roncière BP 86 - 84220 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;

Vins.