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Marques déposées par l'association loi 1901 DE PROMOTION DES PRODUITS FERMIERS DU LARZAC
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PRODUITS FERMIERS DU LARZAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUITS FERMIERS DU LARZAC
ASSOCIATION DE PROMOTION DES PRODUITS FERMIERS DU LARZAC, MONTREDON, 12230 LA CAVALERIE.

Numéro de dépôt :
1241583
Date de dépôt :
23/12/1982
Lieu de dépôt :
MILLAU
Date d'expiration :
23/12/1992
PRODUITS FERMIERS DU LARZAC de DE PROMOTION DES PRODUITS FERMIERS DU LARZAC

Présentation de la marque PRODUITS FERMIERS DU LARZAC

Déposée le 23 décembre 1982 par l'association loi 1901 DE PROMOTION DES PRODUITS FERMIERS DU LARZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU), la marque française « PRODUITS FERMIERS DU LARZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DE PROMOTION DES PRODUITS FERMIERS DU LARZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBERT FENESTRAZ. - France.

La marque PRODUITS FERMIERS DU LARZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUITS FERMIERS DU LARZAC est expirée depuis le 23 décembre 1992.


ASSOCIATION DE PROMOTION DES PRODUITS FERMIERS DU LARZAC, MONTREDON, 12230 LA CAVALERIE. - France


GILBERT FENESTRAZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Viande, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande;fruits et légumes conservés , sèchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Farines et préparations faites de céréales;pain, bicuits, gateaux patisseries et confiseries;miel, sirop de mélasse.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; vins, spiritueux, liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.