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Marques déposées par l'association loi 1901 de Promotion des Produits des Elevages Fermiers de Provence Alpes Côte-d'Azur "Les Elevages d'Alpes Provence":
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PEBRE D'AI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEBRE D'AI
Association de Promotion des Produits des Elevages Fermiers de Provence Alpes Côte-d'Azur "Les Elevages d'Alpes Provence": association loi 1901

Numéro de dépôt :
96641273
Date de dépôt :
09/09/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2006

Présentation de la marque PEBRE D'AI

Déposée le 9 septembre 1996 par l'association loi 1901 de Promotion des Produits des Elevages Fermiers de Provence Alpes Côte-d'Azur "Les Elevages d'Alpes Provence": auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEBRE D'AI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 de Promotion des Produits des Elevages Fermiers de Provence Alpes Côte-d'Azur "Les Elevages d'Alpes Provence": domicilié(e) Maison Régionale de l'Elevage, Route de la Durance, 04100 MANOSQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian FLEURY Association "Les Elevages d'Alpes Provence", Maison Régionale de l'Elevage - France.

La marque PEBRE D'AI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEBRE D'AI est expirée depuis le 9 septembre 2006.


Association de Promotion des Produits des Elevages Fermiers de Provence Alpes Côte-d'Azur "Les Elevages d'Alpes Provence": association loi 1901 - Maison Régionale de l'Elevage, Route de la Durance, 04100 MANOSQUE - France


Christian FLEURY Association "Les Elevages d'Alpes Provence", Maison Régionale de l'Elevage - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Produit laitier.Fromage Fermier de chèvre, présenté avec de la sarriette